Mentions Légales
1. Présentation du site
Propriétaire : Christophe DOUVENOU – Dirigeant
7, rue des Longères - La Buissonière
27230 Drucourt
SIRET : 413 219 403 000 24
Responsable de publication : Christophe DOUVENOU
Hébergeur : Accomplus Technologies
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site christophe-douvenou.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Christophe DOUVENOU,
qui s’efforcera de communiquer les dates et heures de l’intervention.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’entreprise.
Christophe DOUVENOU s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible,
mais ne pourra être tenu responsable des inexactitudes ou omissions.
Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Christophe DOUVENOU détient les droits d’usage ou de propriété sur tous les éléments du site (textes, images, logo, etc.).
Toute reproduction ou modification est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée constitue
une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites selon le Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
Christophe DOUVENOU ne pourra être tenu responsable des dommages matériels directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Il ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (perte de marché, de chance…).
En cas de contenu illégal dans l’espace contact, Christophe DOUVENOU se réserve le droit de le supprimer sans préavis
et d’engager la responsabilité de l’auteur.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Compétence exclusive est donnée aux tribunaux de Paris.
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